Déchiffrer les objectifs, les droits et le fonctionnement de la CSSCT

Présidents de CSSCT, DRH et membres des équipes RH.

Prérequis : avoir suivi la formation Gérez efficacement votre CSE

• Partager les enjeux de la sécurité au travail
• Comprendre les obligations d’information et de travail avec la CSSCT
• Clarifier le pouvoir de surveillance de la CSSCT

1. Partager les enjeux et les fondamentaux de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)

• Mieux appréhender les champs d’intervention de la CSSCT et les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles
• S’approprier l’obligation de “sécurité de résultat”, les enjeux de la sécurité sur les relations collectives
• Maîtriser la notion de “danger grave et imminent” (DGI) et le droit de retrait

2. S’approprier la gestion d’une problématique exposée par la CSSCT : l’analyse de la situation

• Diagnostiquer les risques de la situation
• Définir et analyser des indicateurs pour développer la prévention de la santé des salariés dans cette situations
• Partager les bonnes pratiques en matière de prévention

3. Approfondir l’animation des réunions de la CSSCT

• La préparation des réunions : l’ODJ et les phases de la réunion
• Les postures en séance, les jeux d’acteurs (notamment avec les intervenants extérieurs) : rôle du Président, réponse aux demandes des élus, techniques d’animation, rôle des personnes extérieures à l’entreprise

• Apports du consultant-formateur
• Études de cas
• Mises en situation (réunions collectives)